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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK
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La Petite École
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Petite École
FRANCE PATCHWORK, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3644659
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2029
La Petite École de FRANCE PATCHWORK

Présentation de la marque La Petite École

Déposée le 16 avril 2009 par l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Petite École » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE PATCHWORK domicilié(e) 18 Rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 271 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PATCHWORK, Mme LUCAT DOMINIQUE domicilié(e) 18 RUE DE L'EXPOSITION - 75007 - PARIS - France.

La marque La Petite École a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Petite École arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

FRANCE PATCHWORK a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ARTEXTURES , ASSOCIATION FRANCE PATCHWORK , le Modern quilt , LES NOUVELLES DU PATCHWORK , ARTEXTURE , Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage , LES JEUNES POUSSENT , LE TRADITIONNEL , ART TEXTURE , ASSOCIATION FRANCAISE DU PATCHWORK


FRANCE PATCHWORK, Association loi 1901 - 18 Rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France - SIREN 341271237


FRANCE PATCHWORK, Mme LUCAT DOMINIQUE - 18 RUE DE L'EXPOSITION - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2018 n°2702040 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.